Un testament et une fiducie sont des documents juridiques distincts qui ont généralement pour objectif commun de faciliter l’établissement d’un plan successoral unifié. Bien que ces deux éléments fonctionnent idéalement en tandem, du fait qu’il s’agit de documents distincts, ils entrent parfois en conflit l’un avec l’autre, soit accidentellement, soit intentionnellement.
Par définition, une fiducie révocable est une fiducie vivante établie du vivant du constituant, et peut être modifiée à tout moment, alors que le constituant est toujours vivant. Étant donné que les fiducies révocables deviennent opérationnelles avant que le testament ne prenne effet au décès, la fiducie a priorité sur le testament, lorsqu’il y a des divergences entre les deux.
Points clés à retenir
- Un testament et une fiducie en faveur du vivant font tous deux partie d’un plan successoral global, qui sont parfois incompatibles l’un avec l’autre.
- En cas de conflit, la fiducie a la priorité.
- Le testament n’a pas le pouvoir de décider qui recevra les actifs d’un living trust, tels que les liquidités, les actions, les obligations, les biens immobiliers et les bijoux.
Un trust est une entité distincte
D’un point de vue juridique, un trust est une entité distincte d’un individu. Lorsque le constituant d’un trust révocable décède, les actifs du trust n’entrent pas dans le processus d’homologation avec les actifs personnels du défunt.
Lorsqu’une personne décède, son testament prend effet dans une procédure judiciaire appelée homologation, qui vise à répartir les biens de la personne décédée, selon les modalités dictées par le testament du défunt. Mais l’homologation ne s’applique pas aux biens détenus dans une fiducie vivante, car ces biens ne sont pas légalement détenus par la personne décédée. En d’autres termes, le testament n’a aucune autorité sur les biens d’une fiducie, qui peuvent comprendre des espèces, des actions, des obligations, des biens immobiliers, des automobiles, des bijoux, des œuvres d’art et d’autres objets tangibles.
Prenons l’exemple suivant : Supposons qu’un patriarche de famille nommé Calvin ait deux enfants nommés Donna et Maxine. Supposons également que Calvin place sa maison dans un trust vivant qui stipule que Donna et Maxine doivent hériter de cette maison. Plusieurs années plus tard, Calvin se remarie. Mais juste avant de mourir peu après, il exécute un nouveau testament qui prétend laisser sa maison à sa nouvelle épouse, Paula. Dans un tel scénario, Calvin aurait dû modifier la fiducie, afin de rendre effectif le transfert à sa femme. En conséquence, cette maison devient la propriété de Donna et Maxine.
Ce sujet peut être déroutant pour de nombreuses personnes, qui rédigent des testaments et s’attendent à ce que les stipulations soient exécutées sans incident. Il est donc essentiel de se rappeler qu’une fiducie révocable est une entité distincte et ne suit pas les dispositions du testament d’un individu, à son décès. Il est prudent de demander l’avis d’un avocat spécialisé dans les fiducies et la planification successorale, afin de s’assurer que les procédures se déroulent comme prévu.
Important : bien qu’un trust révocable remplace un testament, le trust ne contrôle que les actifs qui y ont été placés. Par conséquent, si une fiducie révocable est constituée, mais que les biens n’y sont pas transférés, les dispositions de la fiducie n’ont aucun effet sur ces biens, au moment du décès du constituant].